CH'NAPANS
Présentation de la marque CH'NAPANS
Déposée le 8 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) JL INTERNATIONAL ETABLISSEMENTS JEAN LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'NAPANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CH'NAPANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'NAPANS est expirée depuis le 8 juillet 2003.
JL INTERNATIONAL ETABLISSEMENTS JEAN LABATUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34